Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAILLOUX
CHATELAIN Jean-Claude, Les Berthiers, Saint-Andelain, 58150 POUILLY SUR LOIRE.

Numéro de dépôt :
1215867
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
24/06/1992
DOMAINE DES CHAILLOUX de CHATELAIN Jean-Claude

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAILLOUX

Déposée le 24 juin 1982 par CHATELAIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « DOMAINE DES CHAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATELAIN Jean-Claude, Les Berthiers, Saint-Andelain, 58150 POUILLY SUR LOIRE. - France.

La marque DOMAINE DES CHAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHAILLOUX est expirée depuis le 24 juin 1992.

CHATELAIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIN PRESTIGE


CHATELAIN Jean-Claude, Les Berthiers, Saint-Andelain, 58150 POUILLY SUR LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Vins.